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FOSSATI PHILIPPE

Active
Siren449 022 490Entrepreneur individuel34740 VENDARGUESCréée le 15 mai 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSATI PHILIPPE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mai 2003, identifié par le SIREN 449 022 490. Elle est domiciliée 13 All du Bois du Juge, 34740 Vendargues. L'entreprise déclare le code NAF 4791A comme activité principale.

Fiche d'identité de FOSSATI PHILIPPE

Dénomination
FOSSATI PHILIPPE
SIREN
449 022 490
SIRET (siège)
449 022 490 00022
N° TVA intracommunautaire
FR61449022490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 022 490
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791A
Date de création
15 mai 2003
Siège social
13 ALL DU BOIS DU JUGE, 34740, VENDARGUES
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de FOSSATI PHILIPPE

Vente à distance sur catalogue général

Finances de FOSSATI PHILIPPE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSATI PHILIPPE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSATI PHILIPPE

4 établissements, dont 4 en activité.

  • 34740 VENDARGUESSiègeActif

    449 022 490 00022 · ouvert le 28 mars 2005 · NAF 4791A

  • 83220 LE PRADETActif

    449 022 490 00048 · ouvert le 01 octobre 2019 · NAF 2896Z

  • 34000 MONTPELLIERActif

    449 022 490 00014 · ouvert le 15 mai 2003 · NAF 9001Z

  • 83160 LA VALETTE-DU-VARActif

    449 022 490 00030 · ouvert le 01 octobre 2019 · NAF 3299Z

Documents juridiques de FOSSATI PHILIPPE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSATI PHILIPPE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSATI PHILIPPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSATI PHILIPPE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSATI PHILIPPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSATI PHILIPPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSATI PHILIPPE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-10-01

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 2003

Marques déposées par FOSSATI PHILIPPE

FOSSATI PHILIPPE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • AT ALL-TRIBES

    N° 3357976 · Déposée le 02 mai 2005 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 24, 28, 38 · expirée le 02 mai 2015

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur FOSSATI PHILIPPE

Quel est le numéro SIREN de FOSSATI PHILIPPE ?

Le numéro SIREN de FOSSATI PHILIPPE est 449 022 490. Le SIRET de son siège social est 449 022 490 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61449022490.

Où se situe le siège social de FOSSATI PHILIPPE ?

Le siège social de FOSSATI PHILIPPE est situé 13 All du Bois du Juge, 34740 Vendargues.

FOSSATI PHILIPPE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSATI PHILIPPE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSATI PHILIPPE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSATI PHILIPPE.

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