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FOSSATI SYLVIE

Active
Siren349 343 939Entrepreneur individuel26300 CHARPEYCréée le 31 mai 2016

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Enregistré sous le numéro SIREN 349 343 939, FOSSATI SYLVIE est un entrepreneur individuel créé le 31 mai 2016. Son siège social est situé 415 Rte des Marais, 26300 Charpey. FOSSATI SYLVIE relève du secteur autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de FOSSATI SYLVIE

Dénomination
FOSSATI SYLVIE
SIREN
349 343 939
SIRET (siège)
349 343 939 00048
N° TVA intracommunautaire
FR82349343939Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 343 939
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
31 mai 2016
Siège social
415 RTE DES MARAIS, 26300, CHARPEY
Établissements
3
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de FOSSATI SYLVIE

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de FOSSATI SYLVIE

FABRICATION ET ASSEMBLAGE DE VASES PEINTURE SUR VERRE

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Établissements de FOSSATI SYLVIE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 26300 CHARPEYSiègeActif

    349 343 939 00048 · ouvert le 20 juin 2018 · NAF 4789Z

  • 26300 CHATEAUNEUF-SUR-ISEREFermé

    349 343 939 00022 · NAF 526E

  • 26300 CHATEAUNEUF-SUR-ISEREFermé

    349 343 939 00030 · ouvert le 01 juin 2016 · NAF 4789Z

Conformité de FOSSATI SYLVIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSATI SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSATI SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOSSATI SYLVIE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-06-01

  1. création

    Date d'effet : 31 mai 2016

Questions fréquentes sur FOSSATI SYLVIE

Quel est le numéro SIREN de FOSSATI SYLVIE ?

Le numéro SIREN de FOSSATI SYLVIE est 349 343 939. Le SIRET de son siège social est 349 343 939 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82349343939.

Où se situe le siège social de FOSSATI SYLVIE ?

Le siège social de FOSSATI SYLVIE est situé 415 Rte des Marais, 26300 Charpey.

FOSSATI SYLVIE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSATI SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSATI SYLVIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSATI SYLVIE.