FOSSE ALAIN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 422 441 824, FOSSE ALAIN est un entrepreneur individuel créé le 12 mars 1999. Elle est domiciliée 11 Pl du 6 Juin 1944, 45000 Orleans. FOSSE ALAIN relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de FOSSE ALAIN
INSEE- Dénomination
- FOSSE ALAIN
- SIREN
- 422 441 824
- SIRET (siège)
- 422 441 824 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR17422441824Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 422 441 824
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 12 mars 1999
- Siège social
- 11 PL DU 6 JUIN 1944, 45000, ORLEANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOSSE ALAIN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de FOSSE ALAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45000 ORLEANSSiègeActif
422 441 824 00014 · ouvert le 12 mars 1999 · NAF 6820B
Conformité de FOSSE ALAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSE ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOSSE ALAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 mars 1999
Questions fréquentes sur FOSSE ALAIN
Quel est le numéro SIREN de FOSSE ALAIN ?
Le numéro SIREN de FOSSE ALAIN est 422 441 824. Le SIRET de son siège social est 422 441 824 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17422441824.
Où se situe le siège social de FOSSE ALAIN ?
Le siège social de FOSSE ALAIN est situé 11 Pl du 6 Juin 1944, 45000 Orleans.
FOSSE ALAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSE ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSE ALAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE ALAIN.
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