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FOSSE ALAIN

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Siren422 441 824Entrepreneur individuel45000 ORLEANSCréée le 12 mars 1999

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Enregistré sous le numéro SIREN 422 441 824, FOSSE ALAIN est un entrepreneur individuel créé le 12 mars 1999. Elle est domiciliée 11 Pl du 6 Juin 1944, 45000 Orleans. FOSSE ALAIN relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de FOSSE ALAIN

Dénomination
FOSSE ALAIN
SIREN
422 441 824
SIRET (siège)
422 441 824 00014
N° TVA intracommunautaire
FR17422441824Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 422 441 824
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
12 mars 1999
Siège social
11 PL DU 6 JUIN 1944, 45000, ORLEANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSE ALAIN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de FOSSE ALAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45000 ORLEANSSiègeActif

    422 441 824 00014 · ouvert le 12 mars 1999 · NAF 6820B

Conformité de FOSSE ALAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOSSE ALAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 mars 1999

Questions fréquentes sur FOSSE ALAIN

Quel est le numéro SIREN de FOSSE ALAIN ?

Le numéro SIREN de FOSSE ALAIN est 422 441 824. Le SIRET de son siège social est 422 441 824 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17422441824.

Où se situe le siège social de FOSSE ALAIN ?

Le siège social de FOSSE ALAIN est situé 11 Pl du 6 Juin 1944, 45000 Orleans.

FOSSE ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE ALAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE ALAIN.