FOSSÉ Amélie
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FOSSÉ Amélie est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 février 2026, identifié par le SIREN 101 275 931. Son siège social est situé 6 rue Boileau, 27000 Évreux. Son activité principale relève du code NAF 8810A.
Fiche d'identité de FOSSÉ Amélie
INSEE- Dénomination
- FOSSÉ Amélie
- SIREN
- 101 275 931
- SIRET (siège)
- 101 275 931 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR40101275931Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 101 275 931
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 février 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8810A
- Date de création
- 16 février 2026
- Siège social
- 6 RUE BOILEAU , 27000, ÉVREUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOSSÉ Amélie
Aide ménager à domicile auprès de particuliers dans le cadre des services à la personne
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Finances de FOSSÉ Amélie
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOSSÉ Amélie
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de FOSSÉ Amélie
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27000 ÉVREUXSiègeActif
101 275 931 00018 · ouvert le 13 février 2026 · NAF 8810A
Documents juridiques de FOSSÉ Amélie
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FOSSÉ Amélie
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSÉ Amélie. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FOSSÉ Amélie
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSÉ Amélie. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSÉ Amélie n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FOSSÉ Amélie
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 février 2026
Questions fréquentes sur FOSSÉ Amélie
Quel est le numéro SIREN de FOSSÉ Amélie ?
Le numéro SIREN de FOSSÉ Amélie est 101 275 931. Le SIRET de son siège social est 101 275 931 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40101275931.
Où se situe le siège social de FOSSÉ Amélie ?
Le siège social de FOSSÉ Amélie est situé 6 rue Boileau, 27000 Évreux.
FOSSÉ Amélie est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSÉ Amélie est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSÉ Amélie est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSÉ Amélie.
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