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FOSSE Antoine

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Siren951 492 446Entrepreneur individuel27930 Le Boulay-MorinCréée le 12 avril 2023

4391B · Travaux de couverture par éléments

Enregistré sous le numéro SIREN 951 492 446, FOSSE Antoine est un entrepreneur individuel créé le 12 avril 2023. Son siège social est situé 7 RTE de Louviers, 27930 Le Boulay-Morin. Elle exerce une activité de travaux de couverture par éléments (code NAF 4391B).

Fiche d'identité de FOSSE Antoine

Dénomination
FOSSE Antoine
SIREN
951 492 446
SIRET (siège)
951 492 446 00012
N° TVA intracommunautaire
FR53951492446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 951 492 446
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4391B - Travaux de couverture par éléments
Date de création
12 avril 2023
Siège social
7 RTE de Louviers, 27930, Le Boulay-Morin
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSE Antoine

Couvreur zingueurs

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Établissements de FOSSE Antoine

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27930 Le Boulay-MorinSiègeActif

    951 492 446 00012 · ouvert le 06 mars 2023 · NAF 4391B

Conformité de FOSSE Antoine

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE Antoine. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE Antoine n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOSSE Antoine

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-04-12 · Début d'activité : 2023-03-06

  1. création

    Date d'effet : 12 avril 2023

Questions fréquentes sur FOSSE Antoine

Quel est le numéro SIREN de FOSSE Antoine ?

Le numéro SIREN de FOSSE Antoine est 951 492 446. Le SIRET de son siège social est 951 492 446 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53951492446.

Où se situe le siège social de FOSSE Antoine ?

Le siège social de FOSSE Antoine est situé 7 RTE de Louviers, 27930 Le Boulay-Morin.

FOSSE Antoine est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE Antoine est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE Antoine est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE Antoine.