FOSSE Antoine
Active4391B · Travaux de couverture par éléments
Enregistré sous le numéro SIREN 951 492 446, FOSSE Antoine est un entrepreneur individuel créé le 12 avril 2023. Son siège social est situé 7 RTE de Louviers, 27930 Le Boulay-Morin. Elle exerce une activité de travaux de couverture par éléments (code NAF 4391B).
Fiche d'identité de FOSSE Antoine
INSEE- Dénomination
- FOSSE Antoine
- SIREN
- 951 492 446
- SIRET (siège)
- 951 492 446 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR53951492446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 951 492 446
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4391B - Travaux de couverture par éléments
- Date de création
- 12 avril 2023
- Siège social
- 7 RTE de Louviers, 27930, Le Boulay-Morin
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOSSE Antoine
Couvreur zingueurs
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Établissements de FOSSE Antoine
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27930 Le Boulay-MorinSiègeActif
951 492 446 00012 · ouvert le 06 mars 2023 · NAF 4391B
Conformité de FOSSE Antoine
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE Antoine. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSE Antoine n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOSSE Antoine
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-04-12 · Début d'activité : 2023-03-06
- création
Date d'effet : 12 avril 2023
Questions fréquentes sur FOSSE Antoine
Quel est le numéro SIREN de FOSSE Antoine ?
Le numéro SIREN de FOSSE Antoine est 951 492 446. Le SIRET de son siège social est 951 492 446 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53951492446.
Où se situe le siège social de FOSSE Antoine ?
Le siège social de FOSSE Antoine est situé 7 RTE de Louviers, 27930 Le Boulay-Morin.
FOSSE Antoine est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSE Antoine est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSE Antoine est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE Antoine.
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