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FOSSE ARTHUR

Active
Siren908 308 729Entrepreneur individuel44200 NANTESCréée le 01 décembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSE ARTHUR est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2021, identifié par le SIREN 908 308 729. Son siège social est situé 4 rue Eric Tabarly, 44200 Nantes. Son activité principale relève du code NAF 8622C.

Fiche d'identité de FOSSE ARTHUR

Dénomination
FOSSE ARTHUR
SIREN
908 308 729
SIRET (siège)
908 308 729 00015
N° TVA intracommunautaire
FR65908308729Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 908 308 729
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8622C
Date de création
01 décembre 2021
Siège social
4 RUE ERIC TABARLY, 44200, NANTES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSE ARTHUR

Autres activités des médecins spécialistes

Finances de FOSSE ARTHUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSE ARTHUR

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSE ARTHUR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44200 NANTESSiègeActif

    908 308 729 00015 · ouvert le 01 décembre 2021 · NAF 8622C

Documents juridiques de FOSSE ARTHUR

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSE ARTHUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSE ARTHUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSE ARTHUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE ARTHUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE ARTHUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSE ARTHUR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2021

Questions fréquentes sur FOSSE ARTHUR

Quel est le numéro SIREN de FOSSE ARTHUR ?

Le numéro SIREN de FOSSE ARTHUR est 908 308 729. Le SIRET de son siège social est 908 308 729 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65908308729.

Où se situe le siège social de FOSSE ARTHUR ?

Le siège social de FOSSE ARTHUR est situé 4 rue Eric Tabarly, 44200 Nantes.

FOSSE ARTHUR est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE ARTHUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE ARTHUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE ARTHUR.

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