FOSSE Aurélie

Active

Siren988 991 410Entrepreneur individuel50330 CarnevilleCréée le 08 juillet 2025

8121Z · Nettoyage courant des bâtiments

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 988 991 410, FOSSE Aurélie est un entrepreneur individuel créé le 8 juillet 2025. Son siège social est situé 6 RTE de la Seiglerie Hameau Giot, 50330 Carneville. FOSSE Aurélie relève du secteur nettoyage courant des bâtiments (code NAF 8121Z).

Fiche d'identité de FOSSE Aurélie

INSEE

Dénomination: FOSSE Aurélie
SIREN: 988 991 410
SIRET (siège): 988 991 410 00016
N° TVA intracommunautaire: FR31988991410Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 988 991 410
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 08 juillet 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
Date de création: 08 juillet 2025
Siège social: 6 RTE de la Seiglerie Hameau Giot, 50330, Carneville
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de FOSSE Aurélie

Prestation de service d'entretien, ménage chez particuliers et professionnels

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Établissements de FOSSE Aurélie

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

50330 CarnevilleSiègeActif
988 991 410 00016 · ouvert le 08 juillet 2025 · NAF 8121Z

Documents juridiques de FOSSE Aurélie

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de FOSSE Aurélie

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE Aurélie. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE Aurélie n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOSSE Aurélie

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

08 juillet 2025création
Date d'effet : 08 juillet 2025

Questions fréquentes sur FOSSE Aurélie

Quel est le numéro SIREN de FOSSE Aurélie ?

Le numéro SIREN de FOSSE Aurélie est 988 991 410. Le SIRET de son siège social est 988 991 410 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31988991410.

Où se situe le siège social de FOSSE Aurélie ?

Le siège social de FOSSE Aurélie est situé 6 RTE de la Seiglerie Hameau Giot, 50330 Carneville.

FOSSE Aurélie est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE Aurélie est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE Aurélie est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE Aurélie.

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