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FOSSE BENOIT

Active
Siren903 480 036Entrepreneur individuel38160 SAINT-MARCELLINCréée le 23 septembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 903 480 036, FOSSE BENOIT est un entrepreneur individuel créé le 23 septembre 2021. Elle est domiciliée Che des Echavagnes, 38160 Saint-Marcellin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4520A.

Fiche d'identité de FOSSE BENOIT

Dénomination
FOSSE BENOIT
SIREN
903 480 036
SIRET (siège)
903 480 036 00016
N° TVA intracommunautaire
FR63903480036Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 480 036
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4520A
Date de création
23 septembre 2021
Siège social
CHE DES ECHAVAGNES, 38160, SAINT-MARCELLIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSE BENOIT

TRAVAUX DE CARROSSERIE PEINTURE

Finances de FOSSE BENOIT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSE BENOIT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSE BENOIT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38160 SAINT-MARCELLINSiègeActif

    903 480 036 00016 · ouvert le 24 septembre 2021 · NAF 4520A

Documents juridiques de FOSSE BENOIT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSE BENOIT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSE BENOIT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSE BENOIT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE BENOIT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE BENOIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSE BENOIT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 septembre 2021

Questions fréquentes sur FOSSE BENOIT

Quel est le numéro SIREN de FOSSE BENOIT ?

Le numéro SIREN de FOSSE BENOIT est 903 480 036. Le SIRET de son siège social est 903 480 036 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63903480036.

Où se situe le siège social de FOSSE BENOIT ?

Le siège social de FOSSE BENOIT est situé Che des Echavagnes, 38160 Saint-Marcellin.

FOSSE BENOIT est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE BENOIT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE BENOIT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE BENOIT.

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