FOSSE BERTRAND
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FOSSE BERTRAND est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1991, identifié par le SIREN 383 476 512. Son siège social est situé 5 Pl des Quinconces, 33000 Bordeaux. Son activité principale relève du code NAF 6920Z.
Fiche d'identité de FOSSE BERTRAND
INSEE- Dénomination
- FOSSE BERTRAND
- SIREN
- 383 476 512
- SIRET (siège)
- 383 476 512 00058
- N° TVA intracommunautaire
- FR42383476512Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 476 512
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6920Z
- Date de création
- 01 octobre 1991
- Siège social
- 5 PL DES QUINCONCES, 33000, BORDEAUX
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de FOSSE BERTRAND
Activités comptables
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Finances de FOSSE BERTRAND
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOSSE BERTRAND
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de FOSSE BERTRAND
INSEE4 établissements, dont 2 en activité.
- 33000 BORDEAUXSiègeActif
383 476 512 00058 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 6920Z
- 40600 BISCARROSSEActif
383 476 512 00033 · ouvert le 01 octobre 1993 · NAF 6920Z
- 33000 BORDEAUXFermé
383 476 512 00017 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 741C
- 33800 BORDEAUXFermé
383 476 512 00025 · ouvert le 30 juin 2005 · NAF 6920Z
Documents juridiques de FOSSE BERTRAND
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FOSSE BERTRAND
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSE BERTRAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FOSSE BERTRAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSE BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FOSSE BERTRAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1991
Questions fréquentes sur FOSSE BERTRAND
Quel est le numéro SIREN de FOSSE BERTRAND ?
Le numéro SIREN de FOSSE BERTRAND est 383 476 512. Le SIRET de son siège social est 383 476 512 00058. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42383476512.
Où se situe le siège social de FOSSE BERTRAND ?
Le siège social de FOSSE BERTRAND est situé 5 Pl des Quinconces, 33000 Bordeaux.
FOSSE BERTRAND est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSE BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSE BERTRAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE BERTRAND.
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