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FOSSE BRIGITTE

Active
Siren532 023 504Entrepreneur individuel61230 SAINT-EVROULT-DE-MONTFORTCréée le 01 mai 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 532 023 504, FOSSE BRIGITTE est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve La Riviere, 61230 Saint-Evroult-de-Montfort. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.

Fiche d'identité de FOSSE BRIGITTE

Dénomination
FOSSE BRIGITTE
SIREN
532 023 504
SIRET (siège)
532 023 504 00014
N° TVA intracommunautaire
FR29532023504Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 023 504
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
01 mai 2010
Siège social
LA RIVIERE, 61230, SAINT-EVROULT-DE-MONTFORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSE BRIGITTE

Vente à domicile

Finances de FOSSE BRIGITTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSE BRIGITTE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSE BRIGITTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 61230 SAINT-EVROULT-DE-MONTFORTSiègeActif

    532 023 504 00014 · ouvert le 01 mai 2010 · NAF 4799A

Documents juridiques de FOSSE BRIGITTE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSE BRIGITTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSE BRIGITTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSE BRIGITTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE BRIGITTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE BRIGITTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSE BRIGITTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2010

Questions fréquentes sur FOSSE BRIGITTE

Quel est le numéro SIREN de FOSSE BRIGITTE ?

Le numéro SIREN de FOSSE BRIGITTE est 532 023 504. Le SIRET de son siège social est 532 023 504 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29532023504.

Où se situe le siège social de FOSSE BRIGITTE ?

Le siège social de FOSSE BRIGITTE est situé La Riviere, 61230 Saint-Evroult-de-Montfort.

FOSSE BRIGITTE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE BRIGITTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE BRIGITTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE BRIGITTE.

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