Checkers

FOSSE CAROLINE

Active
Siren495 003 899Entrepreneur individuel76770 MALAUNAYCréée le 01 mars 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSE CAROLINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2007 sous le numéro SIREN 495 003 899. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue Louis Lesouef, 76770 Malaunay. L'entreprise déclare le code NAF 8690D comme activité principale.

Fiche d'identité de FOSSE CAROLINE

Dénomination
FOSSE CAROLINE
SIREN
495 003 899
SIRET (siège)
495 003 899 00046
N° TVA intracommunautaire
FR06495003899Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 495 003 899
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D
Date de création
01 mars 2007
Siège social
8 RUE LOUIS LESOUEF, 76770, MALAUNAY
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de FOSSE CAROLINE

Activités des infirmiers et des sages-femmes

Finances de FOSSE CAROLINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSE CAROLINE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSE CAROLINE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 76770 MALAUNAYSiègeActif

    495 003 899 00046 · ouvert le 12 décembre 2015 · NAF 8690D

  • 76480 ROUMAREFermé

    495 003 899 00012 · ouvert le 01 mars 2007 · NAF 8690D

  • 76480 ROUMAREFermé

    495 003 899 00020 · ouvert le 01 mars 2007 · NAF 851G

  • 76770 MALAUNAYFermé

    495 003 899 00038 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 8690D

Documents juridiques de FOSSE CAROLINE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSE CAROLINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSE CAROLINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSE CAROLINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE CAROLINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE CAROLINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSE CAROLINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2007

Questions fréquentes sur FOSSE CAROLINE

Quel est le numéro SIREN de FOSSE CAROLINE ?

Le numéro SIREN de FOSSE CAROLINE est 495 003 899. Le SIRET de son siège social est 495 003 899 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06495003899.

Où se situe le siège social de FOSSE CAROLINE ?

Le siège social de FOSSE CAROLINE est situé 8 rue Louis Lesouef, 76770 Malaunay.

FOSSE CAROLINE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE CAROLINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE CAROLINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE CAROLINE.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises activités des infirmiers et des sages-femmes

Toutes les entreprises avec le code NAF 8690D

Entreprises à Malaunay

Toutes les entreprises à Malaunay