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FOSSE CHARLES

Active
Siren833 933 575Entrepreneur individuel76100 RouenCréée le 29 janvier 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 833 933 575, FOSSE CHARLES est un entrepreneur individuel créé le 29 janvier 2025. Son siège social est situé 113 AV Martyrs de la Resistance, 76100 Rouen. L'entreprise déclare le code NAF 7490B comme activité principale.

Fiche d'identité de FOSSE CHARLES

Dénomination
FOSSE CHARLES
SIREN
833 933 575
SIRET (siège)
833 933 575 00023
N° TVA intracommunautaire
FR17833933575Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 833 933 575
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7490B
Date de création
29 janvier 2025
Siège social
113 AV Martyrs de la Resistance, 76100, Rouen
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOSSE CHARLES

Consulting

Finances de FOSSE CHARLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSE CHARLES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSE CHARLES

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 76100 RouenSiègeActif

    833 933 575 00023 · ouvert le 01 février 2025 · NAF 7490B

  • 35200 RennesSiègeActif

    833 933 575 00049 · ouvert le 08 juillet 2026 · NAF 7022Z

Documents juridiques de FOSSE CHARLES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSE CHARLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSE CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSE CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSE CHARLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 janvier 2025

Questions fréquentes sur FOSSE CHARLES

Quel est le numéro SIREN de FOSSE CHARLES ?

Le numéro SIREN de FOSSE CHARLES est 833 933 575. Le SIRET de son siège social est 833 933 575 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17833933575.

Où se situe le siège social de FOSSE CHARLES ?

Le siège social de FOSSE CHARLES est situé 113 AV Martyrs de la Resistance, 76100 Rouen.

FOSSE CHARLES est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE CHARLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE CHARLES.

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