FOSSE DAMIEN
Active6202A · Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Enregistré sous le numéro SIREN 813 076 411, FOSSE DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 17 août 2015. Son siège social est situé 7 rue Charles Gounod, 95120 Ermont. Elle exerce une activité de conseil en systèmes et logiciels informatiques (code NAF 6202A).
Fiche d'identité de FOSSE DAMIEN
INSEE- Dénomination
- FOSSE DAMIEN
- SIREN
- 813 076 411
- SIRET (siège)
- 813 076 411 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR24813076411Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 813 076 411
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6202A - Conseil en systèmes et logiciels informatiques
- Date de création
- 17 août 2015
- Siège social
- 7 RUE CHARLES GOUNOD, 95120, ERMONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOSSE DAMIEN
Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de FOSSE DAMIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95120 ERMONTSiègeActif
813 076 411 00012 · ouvert le 17 août 2015 · NAF 6202A
Conformité de FOSSE DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSE DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOSSE DAMIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 août 2015
Questions fréquentes sur FOSSE DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de FOSSE DAMIEN ?
Le numéro SIREN de FOSSE DAMIEN est 813 076 411. Le SIRET de son siège social est 813 076 411 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24813076411.
Où se situe le siège social de FOSSE DAMIEN ?
Le siège social de FOSSE DAMIEN est situé 7 rue Charles Gounod, 95120 Ermont.
FOSSE DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSE DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 août 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSE DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE DAMIEN.
Entreprises similaires
Même activité (conseil en systèmes et logiciels informatiques) à Ermont