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FOSSE DANIEL

Active
Siren791 820 202Entrepreneur individuel81170 CORDES-SUR-CIELCréée le 14 mars 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSE DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 mars 2013, identifié par le SIREN 791 820 202. Elle est domiciliée 26 Grand rue de l'Horloge, 81170 Cordes-sur-Ciel. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de FOSSE DANIEL

Dénomination
FOSSE DANIEL
SIREN
791 820 202
SIRET (siège)
791 820 202 00012
N° TVA intracommunautaire
FR70791820202Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 820 202
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
14 mars 2013
Siège social
26 GRAND RUE DE L'HORLOGE, 81170, CORDES-SUR-CIEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSE DANIEL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de FOSSE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81170 CORDES-SUR-CIELSiègeActif

    791 820 202 00012 · ouvert le 14 mars 2013 · NAF 9003A

Documents juridiques de FOSSE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 mars 2013

Questions fréquentes sur FOSSE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de FOSSE DANIEL ?

Le numéro SIREN de FOSSE DANIEL est 791 820 202. Le SIRET de son siège social est 791 820 202 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70791820202.

Où se situe le siège social de FOSSE DANIEL ?

Le siège social de FOSSE DANIEL est situé 26 Grand rue de l'Horloge, 81170 Cordes-sur-Ciel.

FOSSE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE DANIEL.

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