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FOSSE DAVID

Active
Siren488 425 372Entrepreneur individuel44521 OudonCréée le 14 décembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSE DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 décembre 2023 sous le numéro SIREN 488 425 372. Elle est domiciliée 119 RUE du Parc oudon, 44521 Oudon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8559B.

Fiche d'identité de FOSSE DAVID

Dénomination
FOSSE DAVID
SIREN
488 425 372
SIRET (siège)
488 425 372 00023
N° TVA intracommunautaire
FR45488425372Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 425 372
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559B
Date de création
14 décembre 2023
Siège social
119 RUE du Parc oudon, 44521, Oudon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSE DAVID

formateur en anglais pour associations comités d'entreprise centres de langues et particuliers

Finances de FOSSE DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSE DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSE DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44521 OudonSiègeActif

    488 425 372 00023 · ouvert le 12 décembre 2023 · NAF 8559B

Documents juridiques de FOSSE DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSE DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSE DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 décembre 2023

Questions fréquentes sur FOSSE DAVID

Quel est le numéro SIREN de FOSSE DAVID ?

Le numéro SIREN de FOSSE DAVID est 488 425 372. Le SIRET de son siège social est 488 425 372 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45488425372.

Où se situe le siège social de FOSSE DAVID ?

Le siège social de FOSSE DAVID est situé 119 RUE du Parc oudon, 44521 Oudon.

FOSSE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE DAVID.

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