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FOSSE DAVID

Active
Siren839 719 275Entrepreneur individuel62420 BILLY-MONTIGNYCréée le 16 mai 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSE DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 mai 2018 sous le numéro SIREN 839 719 275. Elle est domiciliée 152 av de la Republique, 62420 Billy-Montigny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4619B.

Fiche d'identité de FOSSE DAVID

Dénomination
FOSSE DAVID
SIREN
839 719 275
SIRET (siège)
839 719 275 00019
N° TVA intracommunautaire
FR34839719275Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 839 719 275
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4619B
Date de création
16 mai 2018
Siège social
152 AV DE LA REPUBLIQUE, 62420, BILLY-MONTIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSE DAVID

Autres intermédiaires du commerce en produits divers

Finances de FOSSE DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSE DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSE DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62420 BILLY-MONTIGNYSiègeActif

    839 719 275 00019 · ouvert le 16 mai 2018 · NAF 4619B

Documents juridiques de FOSSE DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSE DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSE DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 2018

Questions fréquentes sur FOSSE DAVID

Quel est le numéro SIREN de FOSSE DAVID ?

Le numéro SIREN de FOSSE DAVID est 839 719 275. Le SIRET de son siège social est 839 719 275 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34839719275.

Où se situe le siège social de FOSSE DAVID ?

Le siège social de FOSSE DAVID est situé 152 av de la Republique, 62420 Billy-Montigny.

FOSSE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE DAVID.

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