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FOSSE DENISE

Active
Siren414 935 965Entrepreneur individuel38450 LE GUACréée le 01 avril 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSE DENISE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1997, identifié par le SIREN 414 935 965. Elle est domiciliée Champrond du Gua, 38450 Le Gua. Son activité principale relève du code NAF 0143Z.

Fiche d'identité de FOSSE DENISE

Dénomination
FOSSE DENISE
SIREN
414 935 965
SIRET (siège)
414 935 965 00015
N° TVA intracommunautaire
FR20414935965Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 935 965
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
01 avril 1997
Siège social
CHAMPROND DU GUA, 38450, LE GUA
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSE DENISE

Élevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de FOSSE DENISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSE DENISE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSE DENISE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38450 LE GUASiègeActif

    414 935 965 00015 · ouvert le 01 avril 1997 · NAF 0143Z

Documents juridiques de FOSSE DENISE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSE DENISE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSE DENISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSE DENISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE DENISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE DENISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSE DENISE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1997

Questions fréquentes sur FOSSE DENISE

Quel est le numéro SIREN de FOSSE DENISE ?

Le numéro SIREN de FOSSE DENISE est 414 935 965. Le SIRET de son siège social est 414 935 965 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20414935965.

Où se situe le siège social de FOSSE DENISE ?

Le siège social de FOSSE DENISE est situé Champrond du Gua, 38450 Le Gua.

FOSSE DENISE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE DENISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE DENISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE DENISE.

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