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FOSSE EMMANUEL

Active
Siren433 863 925Entrepreneur individuel48200 SAINT-PIERRE-LE-VIEUXCréée le 01 janvier 2001

0141Z · Élevage de vaches laitières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 433 863 925, FOSSE EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld le Rouchat, 48200 Saint-Pierre-le-Vieux. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).

Fiche d'identité de FOSSE EMMANUEL

Dénomination
FOSSE EMMANUEL
SIREN
433 863 925
SIRET (siège)
433 863 925 00015
N° TVA intracommunautaire
FR03433863925Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 863 925
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
01 janvier 2001
Siège social
LD LE ROUCHAT, 48200, SAINT-PIERRE-LE-VIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSE EMMANUEL

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de FOSSE EMMANUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 48200 SAINT-PIERRE-LE-VIEUXSiègeActif

    433 863 925 00015 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 0141Z

Conformité de FOSSE EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOSSE EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2001

Questions fréquentes sur FOSSE EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de FOSSE EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de FOSSE EMMANUEL est 433 863 925. Le SIRET de son siège social est 433 863 925 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03433863925.

Où se situe le siège social de FOSSE EMMANUEL ?

Le siège social de FOSSE EMMANUEL est situé Ld le Rouchat, 48200 Saint-Pierre-le-Vieux.

FOSSE EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE EMMANUEL.

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