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FOSSE EMMANUEL

Active
Siren483 934 006Entrepreneur individuel63100 CLERMONT-FERRANDCréée le 15 septembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 483 934 006, FOSSE EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 15 septembre 2005. Elle est domiciliée 23 rue du Creux Rouge, 63100 Clermont-Ferrand. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z.

Fiche d'identité de FOSSE EMMANUEL

Dénomination
FOSSE EMMANUEL
SIREN
483 934 006
SIRET (siège)
483 934 006 00022
N° TVA intracommunautaire
FR23483934006Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 934 006
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
15 septembre 2005
Siège social
23 RUE DU CREUX ROUGE, 63100, CLERMONT-FERRAND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSE EMMANUEL

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Finances de FOSSE EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSE EMMANUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSE EMMANUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63100 CLERMONT-FERRANDSiègeActif

    483 934 006 00022 · ouvert le 01 mai 2019 · NAF 7022Z

Documents juridiques de FOSSE EMMANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSE EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSE EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSE EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSE EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 2005

Questions fréquentes sur FOSSE EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de FOSSE EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de FOSSE EMMANUEL est 483 934 006. Le SIRET de son siège social est 483 934 006 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23483934006.

Où se situe le siège social de FOSSE EMMANUEL ?

Le siège social de FOSSE EMMANUEL est situé 23 rue du Creux Rouge, 63100 Clermont-Ferrand.

FOSSE EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE EMMANUEL.

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