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FOSSE ET CIE

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Siren330 816 976SNC83990 SAINT-TROPEZCréée le 31 janvier 1983

Documents

FOSSE ET CIE est une SNC immatriculée le 31 janvier 1983 sous le numéro SIREN 330 816 976. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Pl Carnot, 83990 Saint-Tropez. Son activité principale relève du code NAF 851K.

Fiche d'identité de FOSSE ET CIE

Dénomination
FOSSE ET CIE
SIREN
330 816 976
SIRET (siège)
330 816 976 00014
N° TVA intracommunautaire
FR96330816976Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 816 976
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
851K
Date de création
31 janvier 1983
Siège social
3 PL CARNOT, 83990, SAINT-TROPEZ
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de FOSSE ET CIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de FOSSE ET CIE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FOSSE ET CIE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83990 SAINT-TROPEZSiègeFermé

    330 816 976 00014 · ouvert le 31 janvier 1983 · NAF 851K

Documents juridiques de FOSSE ET CIE

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de FOSSE ET CIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE ET CIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FOSSE ET CIE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FOSSE ET CIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOSSE ET CIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 1983

Questions fréquentes sur FOSSE ET CIE

Quel est le numéro SIREN de FOSSE ET CIE ?

Le numéro SIREN de FOSSE ET CIE est 330 816 976. Le SIRET de son siège social est 330 816 976 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96330816976.

Où se situe le siège social de FOSSE ET CIE ?

Le siège social de FOSSE ET CIE est situé 3 Pl Carnot, 83990 Saint-Tropez.

FOSSE ET CIE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE ET CIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE ET CIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE ET CIE.