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FOSSE FABIEN

Active
Siren510 321 409Entrepreneur individuel07610 VIONCréée le 01 février 2009

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 510 321 409, FOSSE FABIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve All de la Gare, 07610 Vion. FOSSE FABIEN relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de FOSSE FABIEN

Dénomination
FOSSE FABIEN
SIREN
510 321 409
SIRET (siège)
510 321 409 00011
N° TVA intracommunautaire
FR47510321409Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 321 409
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 février 2009
Siège social
ALL DE LA GARE, 07610, VION
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSE FABIEN

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de la vigne,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

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Établissements de FOSSE FABIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07610 VIONSiègeActif

    510 321 409 00011 · ouvert le 15 janvier 2006 · NAF 0121Z

Conformité de FOSSE FABIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE FABIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE FABIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOSSE FABIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2009

Questions fréquentes sur FOSSE FABIEN

Quel est le numéro SIREN de FOSSE FABIEN ?

Le numéro SIREN de FOSSE FABIEN est 510 321 409. Le SIRET de son siège social est 510 321 409 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47510321409.

Où se situe le siège social de FOSSE FABIEN ?

Le siège social de FOSSE FABIEN est situé All de la Gare, 07610 Vion.

FOSSE FABIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE FABIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE FABIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE FABIEN.

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