FOSSE FABRICE
Active4762Z · Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
FOSSE FABRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 2002 sous le numéro SIREN 442 903 266. Son siège social est situé 16 RUE DES PONTS Aillant-sur-Tholon, 89110 Montholon. Elle exerce une activité de commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé (code NAF 4762Z) et emploie 1 ou 2 salariés.
Fiche d'identité de FOSSE FABRICE
INSEE- Dénomination
- FOSSE FABRICE
- SIREN
- 442 903 266
- SIRET (siège)
- 442 903 266 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR27442903266Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 903 266
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4762Z - Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé
- Date de création
- 01 juin 2002
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 16 RUE DES PONTS Aillant-sur-Tholon, 89110, MONTHOLON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOSSE FABRICE
Librairie, papeterie, presse, articles de fumeurs, vente de cadeaux, bimbeloterie, maroquinerie, pellicules photos, disques, mini-cassettes, arti- cles divers, jeux instantanés, loterie, auquel est annexée la gérance d'un débit de tabacs,confiserie
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Établissements de FOSSE FABRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89110 MONTHOLONSiègeActif
442 903 266 00017 · ouvert le 01 juin 2002 · NAF 4762Z
Conformité de FOSSE FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSE FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOSSE FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2002
Aides publiques de FOSSE FABRICE
data.economie.gouv.fr1 aide de minimis octroyée à FOSSE FABRICE a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 4,7 k€ en équivalent subvention brut.
- 4,7 k€
Subvention directe
DGDDI - Economie Finances · octroyée le 26 mai 2026
Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.
Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 18 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis
Questions fréquentes sur FOSSE FABRICE
Quel est le numéro SIREN de FOSSE FABRICE ?
Le numéro SIREN de FOSSE FABRICE est 442 903 266. Le SIRET de son siège social est 442 903 266 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27442903266.
Où se situe le siège social de FOSSE FABRICE ?
Le siège social de FOSSE FABRICE est situé 16 RUE DES PONTS Aillant-sur-Tholon, 89110 Montholon.
FOSSE FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSE FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSE FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE FABRICE.
Combien de salariés compte FOSSE FABRICE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, FOSSE FABRICE emploie 1 ou 2 salariés.
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