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FOSSE FABRICE

Active
Siren445 383 045Entrepreneur individuel36340 CLUISCréée le 01 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSE FABRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2003 sous le numéro SIREN 445 383 045. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 Rte d'Aigurande, 36340 Cluis. Son activité principale relève du code NAF 7500Z.

Fiche d'identité de FOSSE FABRICE

Dénomination
FOSSE FABRICE
SIREN
445 383 045
SIRET (siège)
445 383 045 00033
N° TVA intracommunautaire
FR46445383045Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 445 383 045
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7500Z
Date de création
01 janvier 2003
Siège social
28 RTE D'AIGURANDE, 36340, CLUIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOSSE FABRICE

Activités vétérinaires

Finances de FOSSE FABRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSE FABRICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSE FABRICE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 36340 CLUISSiègeActif

    445 383 045 00033 · ouvert le 04 juillet 2011 · NAF 7500Z

  • 36140 AIGURANDEFermé

    445 383 045 00017 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 7500Z

Documents juridiques de FOSSE FABRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSE FABRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSE FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSE FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSE FABRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2003

Questions fréquentes sur FOSSE FABRICE

Quel est le numéro SIREN de FOSSE FABRICE ?

Le numéro SIREN de FOSSE FABRICE est 445 383 045. Le SIRET de son siège social est 445 383 045 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46445383045.

Où se situe le siège social de FOSSE FABRICE ?

Le siège social de FOSSE FABRICE est situé 28 Rte d'Aigurande, 36340 Cluis.

FOSSE FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE FABRICE.

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