FOSSE GENEVIEVE
ActiveFOSSE GENEVIEVE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 393 941 554. Elle est domiciliée 2 rue du Fort, 59213 Escarmain. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.
Fiche d'identité de FOSSE GENEVIEVE
INSEE- Dénomination
- FOSSE GENEVIEVE
- SIREN
- 393 941 554
- SIRET (siège)
- 393 941 554 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR51393941554Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 941 554
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- 2 RUE DU FORT, 59213, ESCARMAIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOSSE GENEVIEVE
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Établissements de FOSSE GENEVIEVE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 59213 ESCARMAINSiègeFermé
393 941 554 00015 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 011A
Conformité de FOSSE GENEVIEVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE GENEVIEVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSE GENEVIEVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOSSE GENEVIEVE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur FOSSE GENEVIEVE
Quel est le numéro SIREN de FOSSE GENEVIEVE ?
Le numéro SIREN de FOSSE GENEVIEVE est 393 941 554. Le SIRET de son siège social est 393 941 554 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51393941554.
Où se situe le siège social de FOSSE GENEVIEVE ?
Le siège social de FOSSE GENEVIEVE est situé 2 rue du Fort, 59213 Escarmain.
FOSSE GENEVIEVE est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSE GENEVIEVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSE GENEVIEVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE GENEVIEVE.
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