FOSSE ISABELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FOSSE ISABELLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 octobre 2022 sous le numéro SIREN 922 636 196. Elle est domiciliée 3 rue Armand Daney 3-5-residence du Cedre - Appt 13, 33470 Gujan-Mestras. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de FOSSE ISABELLE
INSEE- Dénomination
- FOSSE ISABELLE
- SIREN
- 922 636 196
- SIRET (siège)
- 922 636 196 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR20922636196Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 636 196
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 20 octobre 2022
- Siège social
- 3 RUE ARMAND DANEY 3-5-RESIDENCE DU CEDRE - APPT 13, 33470, GUJAN-MESTRAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOSSE ISABELLE
Location de logements
Finances de FOSSE ISABELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOSSE ISABELLE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de FOSSE ISABELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33470 GUJAN-MESTRASSiègeActif
922 636 196 00011 · ouvert le 20 octobre 2022 · NAF 6820A
Documents juridiques de FOSSE ISABELLE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FOSSE ISABELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSE ISABELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FOSSE ISABELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE ISABELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSE ISABELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FOSSE ISABELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 octobre 2022
Questions fréquentes sur FOSSE ISABELLE
Quel est le numéro SIREN de FOSSE ISABELLE ?
Le numéro SIREN de FOSSE ISABELLE est 922 636 196. Le SIRET de son siège social est 922 636 196 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20922636196.
Où se situe le siège social de FOSSE ISABELLE ?
Le siège social de FOSSE ISABELLE est situé 3 rue Armand Daney 3-5-residence du Cedre - Appt 13, 33470 Gujan-Mestras.
FOSSE ISABELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSE ISABELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSE ISABELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE ISABELLE.
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