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FOSSE JEAN

Active
Siren830 166 864Entrepreneur individuel84000 AVIGNONCréée le 01 janvier 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSE JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2016 sous le numéro SIREN 830 166 864. Elle est domiciliée 32 rue Charrue, 84000 Avignon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de FOSSE JEAN

Dénomination
FOSSE JEAN
SIREN
830 166 864
SIRET (siège)
830 166 864 00017
N° TVA intracommunautaire
FR93830166864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 830 166 864
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2016
Siège social
32 RUE CHARRUE, 84000, AVIGNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSE JEAN

Location de logements

Finances de FOSSE JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSE JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSE JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84000 AVIGNONSiègeActif

    830 166 864 00017 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 6820A

Documents juridiques de FOSSE JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSE JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2016

Questions fréquentes sur FOSSE JEAN

Quel est le numéro SIREN de FOSSE JEAN ?

Le numéro SIREN de FOSSE JEAN est 830 166 864. Le SIRET de son siège social est 830 166 864 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93830166864.

Où se situe le siège social de FOSSE JEAN ?

Le siège social de FOSSE JEAN est situé 32 rue Charrue, 84000 Avignon.

FOSSE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE JEAN.

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