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FOSSE JEAN-JACQUES

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Siren322 310 376Entrepreneur individuel57150 CREUTZWALDCréée le 08 janvier 1980

FOSSE JEAN-JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 janvier 1980 sous le numéro SIREN 322 310 376. Son siège social est situé 18 bd du Garang, 57150 Creutzwald. Son activité principale relève du code NAF 672Z.

Fiche d'identité de FOSSE JEAN-JACQUES

Dénomination
FOSSE JEAN-JACQUES
SIREN
322 310 376
SIRET (siège)
322 310 376 00015
N° TVA intracommunautaire
FR26322310376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 310 376
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
672Z
Date de création
08 janvier 1980
Siège social
18 BD DU GARANG, 57150, CREUTZWALD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSE JEAN-JACQUES

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Établissements de FOSSE JEAN-JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 57150 CREUTZWALDSiègeFermé

    322 310 376 00015 · ouvert le 08 janvier 1980 · NAF 672Z

Conformité de FOSSE JEAN-JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE JEAN-JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE JEAN-JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOSSE JEAN-JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 1980

Questions fréquentes sur FOSSE JEAN-JACQUES

Quel est le numéro SIREN de FOSSE JEAN-JACQUES ?

Le numéro SIREN de FOSSE JEAN-JACQUES est 322 310 376. Le SIRET de son siège social est 322 310 376 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26322310376.

Où se situe le siège social de FOSSE JEAN-JACQUES ?

Le siège social de FOSSE JEAN-JACQUES est situé 18 bd du Garang, 57150 Creutzwald.

FOSSE JEAN-JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE JEAN-JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE JEAN-JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE JEAN-JACQUES.