FOSSE JEAN-JACQUES
ActiveFOSSE JEAN-JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 janvier 1980 sous le numéro SIREN 322 310 376. Son siège social est situé 18 bd du Garang, 57150 Creutzwald. Son activité principale relève du code NAF 672Z.
Fiche d'identité de FOSSE JEAN-JACQUES
INSEE- Dénomination
- FOSSE JEAN-JACQUES
- SIREN
- 322 310 376
- SIRET (siège)
- 322 310 376 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR26322310376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 322 310 376
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 672Z
- Date de création
- 08 janvier 1980
- Siège social
- 18 BD DU GARANG, 57150, CREUTZWALD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOSSE JEAN-JACQUES
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Établissements de FOSSE JEAN-JACQUES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 57150 CREUTZWALDSiègeFermé
322 310 376 00015 · ouvert le 08 janvier 1980 · NAF 672Z
Conformité de FOSSE JEAN-JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE JEAN-JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSE JEAN-JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOSSE JEAN-JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 janvier 1980
Questions fréquentes sur FOSSE JEAN-JACQUES
Quel est le numéro SIREN de FOSSE JEAN-JACQUES ?
Le numéro SIREN de FOSSE JEAN-JACQUES est 322 310 376. Le SIRET de son siège social est 322 310 376 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26322310376.
Où se situe le siège social de FOSSE JEAN-JACQUES ?
Le siège social de FOSSE JEAN-JACQUES est situé 18 bd du Garang, 57150 Creutzwald.
FOSSE JEAN-JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSE JEAN-JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSE JEAN-JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE JEAN-JACQUES.
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