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FOSSE JEAN-MARC

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Siren892 764 895Entrepreneur individuel51500 RILLY-LA-MONTAGNECréée le 01 janvier 2021

8532Z · Enseignement secondaire technique ou professionnel

FOSSE JEAN-MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2021 sous le numéro SIREN 892 764 895. Le siège social de l'entreprise se trouve 26 B rue 26bis, rue de Chigny, 51500 Rilly-la-Montagne. Son activité principale est enseignement secondaire technique ou professionnel (code NAF 8532Z).

Fiche d'identité de FOSSE JEAN-MARC

Dénomination
FOSSE JEAN-MARC
SIREN
892 764 895
SIRET (siège)
892 764 895 00017
N° TVA intracommunautaire
FR52892764895Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 892 764 895
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8532Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Date de création
01 janvier 2021
Siège social
26 B RUE 26BIS, RUE DE CHIGNY, 51500, RILLY-LA-MONTAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSE JEAN-MARC

Enseignement secondaire technique ou professionnel

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Établissements de FOSSE JEAN-MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51500 RILLY-LA-MONTAGNESiègeActif

    892 764 895 00017 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 8532Z

Conformité de FOSSE JEAN-MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOSSE JEAN-MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2021

Questions fréquentes sur FOSSE JEAN-MARC

Quel est le numéro SIREN de FOSSE JEAN-MARC ?

Le numéro SIREN de FOSSE JEAN-MARC est 892 764 895. Le SIRET de son siège social est 892 764 895 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52892764895.

Où se situe le siège social de FOSSE JEAN-MARC ?

Le siège social de FOSSE JEAN-MARC est situé 26 B rue 26bis, rue de Chigny, 51500 Rilly-la-Montagne.

FOSSE JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE JEAN-MARC.