FOSSE JEAN-MARC
Active8532Z · Enseignement secondaire technique ou professionnel
FOSSE JEAN-MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2021 sous le numéro SIREN 892 764 895. Le siège social de l'entreprise se trouve 26 B rue 26bis, rue de Chigny, 51500 Rilly-la-Montagne. Son activité principale est enseignement secondaire technique ou professionnel (code NAF 8532Z).
Fiche d'identité de FOSSE JEAN-MARC
INSEE- Dénomination
- FOSSE JEAN-MARC
- SIREN
- 892 764 895
- SIRET (siège)
- 892 764 895 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR52892764895Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 892 764 895
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8532Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
- Date de création
- 01 janvier 2021
- Siège social
- 26 B RUE 26BIS, RUE DE CHIGNY, 51500, RILLY-LA-MONTAGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOSSE JEAN-MARC
Enseignement secondaire technique ou professionnel
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Établissements de FOSSE JEAN-MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51500 RILLY-LA-MONTAGNESiègeActif
892 764 895 00017 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 8532Z
Conformité de FOSSE JEAN-MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSE JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOSSE JEAN-MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2021
Questions fréquentes sur FOSSE JEAN-MARC
Quel est le numéro SIREN de FOSSE JEAN-MARC ?
Le numéro SIREN de FOSSE JEAN-MARC est 892 764 895. Le SIRET de son siège social est 892 764 895 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52892764895.
Où se situe le siège social de FOSSE JEAN-MARC ?
Le siège social de FOSSE JEAN-MARC est situé 26 B rue 26bis, rue de Chigny, 51500 Rilly-la-Montagne.
FOSSE JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSE JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSE JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE JEAN-MARC.
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