FOSSE JEAN-PATRICK

Active

Siren894 020 940Entrepreneur individuel27170 NASSANDRES SUR RISLECréée le 17 février 2021

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FOSSE JEAN-PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 février 2021, identifié par le SIREN 894 020 940. Son siège social est situé 2 rue du Bohain Fontaine la Soret, 27170 Nassandres sur Risle. Son activité principale relève du code NAF 4329A.

Fiche d'identité de FOSSE JEAN-PATRICK

INSEE

Dénomination: FOSSE JEAN-PATRICK
SIREN: 894 020 940
SIRET (siège): 894 020 940 00017
N° TVA intracommunautaire: FR28894020940Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 894 020 940
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4329A
Date de création: 17 février 2021
Siège social: 2 RUE DU BOHAIN FONTAINE LA SORET, 27170, NASSANDRES SUR RISLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FOSSE JEAN-PATRICK

TRAVAUX D'ISOLATION

Finances de FOSSE JEAN-PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSE JEAN-PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSE JEAN-PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

27170 NASSANDRES SUR RISLESiègeActif
894 020 940 00017 · ouvert le 15 février 2021 · NAF 4329A

Documents juridiques de FOSSE JEAN-PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSE JEAN-PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSE JEAN-PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSE JEAN-PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE JEAN-PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE JEAN-PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSE JEAN-PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 17 février 2021

Questions fréquentes sur FOSSE JEAN-PATRICK

Quel est le numéro SIREN de FOSSE JEAN-PATRICK ?

Le numéro SIREN de FOSSE JEAN-PATRICK est 894 020 940. Le SIRET de son siège social est 894 020 940 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28894020940.

Où se situe le siège social de FOSSE JEAN-PATRICK ?

Le siège social de FOSSE JEAN-PATRICK est situé 2 rue du Bohain Fontaine la Soret, 27170 Nassandres sur Risle.