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FOSSE JEROME

Active
Siren522 890 946Entrepreneur individuel06800 CAGNES-SUR-MERCréée le 03 juin 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSE JEROME est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 juin 2010 sous le numéro SIREN 522 890 946. Elle est domiciliée 2 Che de Sainte-Colombe, 06800 Cagnes-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de FOSSE JEROME

Dénomination
FOSSE JEROME
SIREN
522 890 946
SIRET (siège)
522 890 946 00018
N° TVA intracommunautaire
FR05522890946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 890 946
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
03 juin 2010
Siège social
2 CHE DE SAINTE-COLOMBE, 06800, CAGNES-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSE JEROME

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de FOSSE JEROME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSE JEROME

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSE JEROME

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06800 CAGNES-SUR-MERSiègeActif

    522 890 946 00018 · ouvert le 03 juin 2010 · NAF 9003A

Documents juridiques de FOSSE JEROME

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSE JEROME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSE JEROME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSE JEROME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSE JEROME

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 juin 2010

Questions fréquentes sur FOSSE JEROME

Quel est le numéro SIREN de FOSSE JEROME ?

Le numéro SIREN de FOSSE JEROME est 522 890 946. Le SIRET de son siège social est 522 890 946 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05522890946.

Où se situe le siège social de FOSSE JEROME ?

Le siège social de FOSSE JEROME est situé 2 Che de Sainte-Colombe, 06800 Cagnes-sur-Mer.

FOSSE JEROME est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE JEROME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE JEROME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE JEROME.

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