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FOSSE JOEL

Active
Siren404 512 139Entrepreneur individuel76660 GRANDCOURTCréée le 31 décembre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSE JOEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1988, identifié par le SIREN 404 512 139. Elle est domiciliée 3 La Pierre, 76660 Grandcourt. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de FOSSE JOEL

Dénomination
FOSSE JOEL
SIREN
404 512 139
SIRET (siège)
404 512 139 00019
N° TVA intracommunautaire
FR81404512139Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 512 139
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
31 décembre 1988
Siège social
3 LA PIERRE, 76660, GRANDCOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSE JOEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de FOSSE JOEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSE JOEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSE JOEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76660 GRANDCOURTSiègeActif

    404 512 139 00019 · ouvert le 31 décembre 1988 · NAF 0142Z

Documents juridiques de FOSSE JOEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSE JOEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSE JOEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSE JOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE JOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE JOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSE JOEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1988

Questions fréquentes sur FOSSE JOEL

Quel est le numéro SIREN de FOSSE JOEL ?

Le numéro SIREN de FOSSE JOEL est 404 512 139. Le SIRET de son siège social est 404 512 139 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81404512139.

Où se situe le siège social de FOSSE JOEL ?

Le siège social de FOSSE JOEL est situé 3 La Pierre, 76660 Grandcourt.

FOSSE JOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE JOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE JOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE JOEL.

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