FOSSE JOSIANE
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
FOSSE JOSIANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 2009 sous le numéro SIREN 514 189 687. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 rue Thieullent residence le Moulin, 76310 Sainte-Adresse. FOSSE JOSIANE relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de FOSSE JOSIANE
INSEE- Dénomination
- FOSSE JOSIANE
- SIREN
- 514 189 687
- SIRET (siège)
- 514 189 687 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR92514189687Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 514 189 687
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 août 2009
- Siège social
- 24 RUE THIEULLENT RESIDENCE LE MOULIN, 76310, SAINTE-ADRESSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOSSE JOSIANE
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de FOSSE JOSIANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76310 SAINTE-ADRESSESiègeActif
514 189 687 00015 · ouvert le 01 août 2009 · NAF 9003A
Conformité de FOSSE JOSIANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE JOSIANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSE JOSIANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOSSE JOSIANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 2009
Questions fréquentes sur FOSSE JOSIANE
Quel est le numéro SIREN de FOSSE JOSIANE ?
Le numéro SIREN de FOSSE JOSIANE est 514 189 687. Le SIRET de son siège social est 514 189 687 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92514189687.
Où se situe le siège social de FOSSE JOSIANE ?
Le siège social de FOSSE JOSIANE est situé 24 rue Thieullent residence le Moulin, 76310 Sainte-Adresse.
FOSSE JOSIANE est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSE JOSIANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSE JOSIANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE JOSIANE.
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