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FOSSE LE PROVENCE

Active
Siren908 914 773SAS59610 FOURMIESCréée le 07 janvier 20221 ou 2

5630Z · Débits de boissons

Documents
Capital social
5,0 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

FOSSE LE PROVENCE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 janvier 2022, identifiée par le SIREN 908 914 773. Elle est domiciliée 20 av du Pdt Kennedy, 59610 Fourmies. FOSSE LE PROVENCE relève du secteur débits de boissons (code NAF 5630Z) et emploie 1 ou 2 salariés. SEVERINE Fosse exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de FOSSE LE PROVENCE

Dénomination
FOSSE LE PROVENCE
SIREN
908 914 773
SIRET (siège)
908 914 773 00019
N° TVA intracommunautaire
FR29908914773Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 908 914 773
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
5630Z - Débits de boissons
Date de création
07 janvier 2022
Effectif
1 ou 2
Siège social
20 AV DU PDT KENNEDY, 59610, FOURMIES
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de FOSSE LE PROVENCE

L exploitation d'un fonds de commerce de café, bar avec vente de boissons alcoolisées et non alcoolisées sur place ou à emporter, petite restauration sur place et à emporter, organisation de soirées à thème, jeux divers tels que billard, babyfoot, fléchettes, flipper.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de FOSSE LE PROVENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSE LE PROVENCE

SF

SEVERINE Fosse

Président de SAS

Depuis la création (07 janvier 2022) · 4 ans

Anciens dirigeants (3)

NG

Nora Ghezal,

Directeur général · de juin 2022 à décembre 2024

OF

Océane Céline Denise Fosse,

Directeur général · jusqu'à décembre 2024

CF

Céline Monique Denise Fosse,

Directeur général · jusqu'à juin 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de FOSSE LE PROVENCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59610 FOURMIESSiègeActif

    908 914 773 00019 · ouvert le 15 décembre 2021 · NAF 5630Z

Documents juridiques de FOSSE LE PROVENCE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de FOSSE LE PROVENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE LE PROVENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FOSSE LE PROVENCE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FOSSE LE PROVENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOSSE LE PROVENCE

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

    Directeur général partant : Fosse, Océane Céline Denise ; Directeur général partant : Ghezal, Nora

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

    Directeur général partant : Fosse, Céline Monique Denise ; nomination du Directeur général : Ghezal, Nora

  7. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-01-07 · Début d'activité : 2021-12-15

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 2022

Questions fréquentes sur FOSSE LE PROVENCE

Quel est le numéro SIREN de FOSSE LE PROVENCE ?

Le numéro SIREN de FOSSE LE PROVENCE est 908 914 773. Le SIRET de son siège social est 908 914 773 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29908914773.

Qui dirige FOSSE LE PROVENCE ?

FOSSE LE PROVENCE est dirigée par SEVERINE Fosse, président de sas.

Où se situe le siège social de FOSSE LE PROVENCE ?

Le siège social de FOSSE LE PROVENCE est situé 20 av du Pdt Kennedy, 59610 Fourmies.

FOSSE LE PROVENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE LE PROVENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE LE PROVENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE LE PROVENCE.

Combien de salariés compte FOSSE LE PROVENCE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, FOSSE LE PROVENCE emploie 1 ou 2 salariés.

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