FOSSE LE PROVENCE
Active5630Z · Débits de boissons
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
FOSSE LE PROVENCE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 janvier 2022, identifiée par le SIREN 908 914 773. Elle est domiciliée 20 av du Pdt Kennedy, 59610 Fourmies. FOSSE LE PROVENCE relève du secteur débits de boissons (code NAF 5630Z) et emploie 1 ou 2 salariés. SEVERINE Fosse exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de FOSSE LE PROVENCE
INSEE- Dénomination
- FOSSE LE PROVENCE
- SIREN
- 908 914 773
- SIRET (siège)
- 908 914 773 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR29908914773Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 908 914 773
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 novembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 5630Z - Débits de boissons
- Date de création
- 07 janvier 2022
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 20 AV DU PDT KENNEDY, 59610, FOURMIES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de FOSSE LE PROVENCE
L exploitation d'un fonds de commerce de café, bar avec vente de boissons alcoolisées et non alcoolisées sur place ou à emporter, petite restauration sur place et à emporter, organisation de soirées à thème, jeux divers tels que billard, babyfoot, fléchettes, flipper.
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Finances de FOSSE LE PROVENCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOSSE LE PROVENCE
INSEEBODACCAnciens dirigeants (3)
Directeur général · de juin 2022 à décembre 2024
Directeur général · jusqu'à décembre 2024
Directeur général · jusqu'à juin 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de FOSSE LE PROVENCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59610 FOURMIESSiègeActif
908 914 773 00019 · ouvert le 15 décembre 2021 · NAF 5630Z
Documents juridiques de FOSSE LE PROVENCE
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de FOSSE LE PROVENCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE LE PROVENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant FOSSE LE PROVENCE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FOSSE LE PROVENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOSSE LE PROVENCE
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes
Directeur général partant : Fosse, Océane Céline Denise ; Directeur général partant : Ghezal, Nora
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes
Directeur général partant : Fosse, Céline Monique Denise ; nomination du Directeur général : Ghezal, Nora
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-01-07 · Début d'activité : 2021-12-15
- création
Date d'effet : 07 janvier 2022
Questions fréquentes sur FOSSE LE PROVENCE
Quel est le numéro SIREN de FOSSE LE PROVENCE ?
Le numéro SIREN de FOSSE LE PROVENCE est 908 914 773. Le SIRET de son siège social est 908 914 773 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29908914773.
Qui dirige FOSSE LE PROVENCE ?
FOSSE LE PROVENCE est dirigée par SEVERINE Fosse, président de sas.
Où se situe le siège social de FOSSE LE PROVENCE ?
Le siège social de FOSSE LE PROVENCE est situé 20 av du Pdt Kennedy, 59610 Fourmies.
FOSSE LE PROVENCE est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSE LE PROVENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSE LE PROVENCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE LE PROVENCE.
Combien de salariés compte FOSSE LE PROVENCE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, FOSSE LE PROVENCE emploie 1 ou 2 salariés.
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