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FOSSE Lucille

Active
Siren982 447 856Entrepreneur individuel44300 NantesCréée le 18 janvier 2024

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Documents

FOSSE Lucille est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 janvier 2024 sous le numéro SIREN 982 447 856. Elle est domiciliée 66 RUE de la Basse Chénaie, 44300 Nantes. Elle exerce une activité de fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires (code NAF 3213Z).

Fiche d'identité de FOSSE Lucille

Dénomination
FOSSE Lucille
SIREN
982 447 856
SIRET (siège)
982 447 856 00013
N° TVA intracommunautaire
FR35982447856Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 982 447 856
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
18 janvier 2024
Siège social
66 RUE de la Basse Chénaie, 44300, Nantes
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSE Lucille

Fabrication artisanale de bijoux en porcelaine froide avec apprêts en plaqué or, gold filled, ou laiton.

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Établissements de FOSSE Lucille

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44300 NantesSiègeActif

    982 447 856 00013 · ouvert le 08 janvier 2024 · NAF 3212Z

Documents juridiques de FOSSE Lucille

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 décembre 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de FOSSE Lucille

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE Lucille. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE Lucille n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOSSE Lucille

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 janvier 2024

Questions fréquentes sur FOSSE Lucille

Quel est le numéro SIREN de FOSSE Lucille ?

Le numéro SIREN de FOSSE Lucille est 982 447 856. Le SIRET de son siège social est 982 447 856 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35982447856.

Où se situe le siège social de FOSSE Lucille ?

Le siège social de FOSSE Lucille est situé 66 RUE de la Basse Chénaie, 44300 Nantes.

FOSSE Lucille est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE Lucille est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE Lucille est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE Lucille.

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