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FOSSE LUDOVIC

Active
Siren522 888 783Entrepreneur individuel01470 MONTAGNIEUCréée le 10 mai 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSE LUDOVIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 mai 2010 sous le numéro SIREN 522 888 783. Son siège social est situé 161 rue du Village, 01470 Montagnieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de FOSSE LUDOVIC

Dénomination
FOSSE LUDOVIC
SIREN
522 888 783
SIRET (siège)
522 888 783 00035
N° TVA intracommunautaire
FR15522888783Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 888 783
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
10 mai 2010
Siège social
161 RUE DU VILLAGE, 01470, MONTAGNIEU
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de FOSSE LUDOVIC

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de FOSSE LUDOVIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSE LUDOVIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSE LUDOVIC

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 01470 MONTAGNIEUSiègeActif

    522 888 783 00035 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 9003A

  • 01470 MONTAGNIEUFermé

    522 888 783 00019 · ouvert le 10 mai 2010 · NAF 9003B

  • 73440 LES BELLEVILLEFermé

    522 888 783 00027 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 9003B

Documents juridiques de FOSSE LUDOVIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSE LUDOVIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSE LUDOVIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSE LUDOVIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE LUDOVIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE LUDOVIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSE LUDOVIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 mai 2010

Questions fréquentes sur FOSSE LUDOVIC

Quel est le numéro SIREN de FOSSE LUDOVIC ?

Le numéro SIREN de FOSSE LUDOVIC est 522 888 783. Le SIRET de son siège social est 522 888 783 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15522888783.

Où se situe le siège social de FOSSE LUDOVIC ?

Le siège social de FOSSE LUDOVIC est situé 161 rue du Village, 01470 Montagnieu.

FOSSE LUDOVIC est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE LUDOVIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE LUDOVIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE LUDOVIC.

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