FOSSE MELANIE
Active4791B · Vente à distance sur catalogue spécialisé
Enregistré sous le numéro SIREN 910 934 165, FOSSE MELANIE est un entrepreneur individuel créé le 25 février 2022. Elle est domiciliée 93 Chs Brunehaut, 59530 Englefontaine. Son activité principale est vente à distance sur catalogue spécialisé (code NAF 4791B).
Fiche d'identité de FOSSE MELANIE
INSEE- Dénomination
- FOSSE MELANIE
- SIREN
- 910 934 165
- SIRET (siège)
- 910 934 165 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR70910934165Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 910 934 165
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4791B - Vente à distance sur catalogue spécialisé
- Date de création
- 25 février 2022
- Siège social
- 93 CHS BRUNEHAUT, 59530, ENGLEFONTAINE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FOSSE MELANIE
Vente de biscuits et bonbons.
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Établissements de FOSSE MELANIE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 59530 ENGLEFONTAINESiègeActif
910 934 165 00028 · ouvert le 25 février 2022 · NAF 4791B
- 59550 ROBERSARTFermé
910 934 165 00010 · ouvert le 25 février 2022 · NAF 4791B
Documents juridiques de FOSSE MELANIE
INPIConformité de FOSSE MELANIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE MELANIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSE MELANIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOSSE MELANIE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 25 février 2022
Questions fréquentes sur FOSSE MELANIE
Quel est le numéro SIREN de FOSSE MELANIE ?
Le numéro SIREN de FOSSE MELANIE est 910 934 165. Le SIRET de son siège social est 910 934 165 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70910934165.
Où se situe le siège social de FOSSE MELANIE ?
Le siège social de FOSSE MELANIE est situé 93 Chs Brunehaut, 59530 Englefontaine.
FOSSE MELANIE est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSE MELANIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSE MELANIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE MELANIE.
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