FOSSE MICHEL
Active0121Z · Culture de la vigne
FOSSE MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1980, identifié par le SIREN 317 800 852. Elle est domiciliée 41 Che de la Roquette, 30250 Villevieille. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de FOSSE MICHEL
INSEE- Dénomination
- FOSSE MICHEL
- SIREN
- 317 800 852
- SIRET (siège)
- 317 800 852 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR44317800852Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 317 800 852
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1980
- Siège social
- 41 CHE DE LA ROQUETTE, 30250, VILLEVIEILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FOSSE MICHEL
Culture de la vigne
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Établissements de FOSSE MICHEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 30250 VILLEVIEILLESiègeActif
317 800 852 00020 · ouvert le 31 décembre 1984 · NAF 0121Z
- 30250 VILLEVIEILLEFermé
317 800 852 00012 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 522L
Conformité de FOSSE MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOSSE MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1980
Questions fréquentes sur FOSSE MICHEL
Quel est le numéro SIREN de FOSSE MICHEL ?
Le numéro SIREN de FOSSE MICHEL est 317 800 852. Le SIRET de son siège social est 317 800 852 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44317800852.
Où se situe le siège social de FOSSE MICHEL ?
Le siège social de FOSSE MICHEL est situé 41 Che de la Roquette, 30250 Villevieille.
FOSSE MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSE MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE MICHEL.
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