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FOSSE MICHEL

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Siren317 800 852Entrepreneur individuel30250 VILLEVIEILLECréée le 01 janvier 1980

0121Z · Culture de la vigne

FOSSE MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1980, identifié par le SIREN 317 800 852. Elle est domiciliée 41 Che de la Roquette, 30250 Villevieille. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de FOSSE MICHEL

Dénomination
FOSSE MICHEL
SIREN
317 800 852
SIRET (siège)
317 800 852 00020
N° TVA intracommunautaire
FR44317800852Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 317 800 852
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
41 CHE DE LA ROQUETTE, 30250, VILLEVIEILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOSSE MICHEL

Culture de la vigne

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Établissements de FOSSE MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30250 VILLEVIEILLESiègeActif

    317 800 852 00020 · ouvert le 31 décembre 1984 · NAF 0121Z

  • 30250 VILLEVIEILLEFermé

    317 800 852 00012 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 522L

Conformité de FOSSE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOSSE MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur FOSSE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de FOSSE MICHEL ?

Le numéro SIREN de FOSSE MICHEL est 317 800 852. Le SIRET de son siège social est 317 800 852 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44317800852.

Où se situe le siège social de FOSSE MICHEL ?

Le siège social de FOSSE MICHEL est situé 41 Che de la Roquette, 30250 Villevieille.

FOSSE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE MICHEL.