FOSSE MICHEL
Active4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC
FOSSE MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 octobre 1980, identifié par le SIREN 319 930 939. Son siège social est situé 85 RUE BELLECOMBE TARENTAISE Bellecombe-en-Tarentaise, 73260 Grand-Aigueblanche. Elle exerce une activité de travaux de menuiserie bois et pvc (code NAF 4332A).
Fiche d'identité de FOSSE MICHEL
INSEE- Dénomination
- FOSSE MICHEL
- SIREN
- 319 930 939
- SIRET (siège)
- 319 930 939 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR42319930939Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 319 930 939
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4332A - Travaux de menuiserie bois et PVC
- Date de création
- 31 octobre 1980
- Siège social
- 85 RUE BELLECOMBE TARENTAISE Bellecombe-en-Tarentaise, 73260, GRAND-AIGUEBLANCHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOSSE MICHEL
Menuiserie, cloisons sèches, petite remise, transport public routier de voyageur limité à l'exploitation d'un seul véhicule à titre accessoire
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Établissements de FOSSE MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73260 GRAND-AIGUEBLANCHESiègeActif
319 930 939 00016 · ouvert le 12 août 1980 · NAF 4332A
Conformité de FOSSE MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOSSE MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 octobre 1980
Questions fréquentes sur FOSSE MICHEL
Quel est le numéro SIREN de FOSSE MICHEL ?
Le numéro SIREN de FOSSE MICHEL est 319 930 939. Le SIRET de son siège social est 319 930 939 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42319930939.
Où se situe le siège social de FOSSE MICHEL ?
Le siège social de FOSSE MICHEL est situé 85 RUE BELLECOMBE TARENTAISE Bellecombe-en-Tarentaise, 73260 Grand-Aigueblanche.
FOSSE MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSE MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE MICHEL.
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