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FOSSE MICHEL

Active
Siren320 447 089Entrepreneur individuel15110 SAINT-REMY-DE-CHAUDES-AIGUESCréée le 01 janvier 1963
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSE MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1963 sous le numéro SIREN 320 447 089. Le siège social de l'entreprise se trouve La Roche Canilhac, 15110 Saint-Remy-de-Chaudes-Aigues. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de FOSSE MICHEL

Dénomination
FOSSE MICHEL
SIREN
320 447 089
SIRET (siège)
320 447 089 00030
N° TVA intracommunautaire
FR81320447089Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 320 447 089
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1963
Siège social
LA ROCHE CANILHAC, 15110, SAINT-REMY-DE-CHAUDES-AIGUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSE MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de FOSSE MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSE MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSE MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 15110 SAINT-REMY-DE-CHAUDES-AIGUESSiègeActif

    320 447 089 00030 · ouvert le 01 avril 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de FOSSE MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSE MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSE MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSE MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1963

Questions fréquentes sur FOSSE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de FOSSE MICHEL ?

Le numéro SIREN de FOSSE MICHEL est 320 447 089. Le SIRET de son siège social est 320 447 089 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81320447089.

Où se situe le siège social de FOSSE MICHEL ?

Le siège social de FOSSE MICHEL est situé La Roche Canilhac, 15110 Saint-Remy-de-Chaudes-Aigues.

FOSSE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1963. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE MICHEL.

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