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FOSSE MICHEL

Active
Siren381 203 496Entrepreneur individuel48200 SAINT-PIERRE-LE-VIEUXCréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

FOSSE MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1991, identifié par le SIREN 381 203 496. Le siège social de l'entreprise se trouve Mazeirac, 48200 Saint-Pierre-le-Vieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 012A.

Fiche d'identité de FOSSE MICHEL

Dénomination
FOSSE MICHEL
SIREN
381 203 496
SIRET (siège)
381 203 496 00017
N° TVA intracommunautaire
FR94381203496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 203 496
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012A
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
MAZEIRAC, 48200, SAINT-PIERRE-LE-VIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSE MICHEL

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Établissements de FOSSE MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 48200 SAINT-PIERRE-LE-VIEUXSiègeFermé

    381 203 496 00017 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 012A

Conformité de FOSSE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOSSE MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur FOSSE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de FOSSE MICHEL ?

Le numéro SIREN de FOSSE MICHEL est 381 203 496. Le SIRET de son siège social est 381 203 496 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94381203496.

Où se situe le siège social de FOSSE MICHEL ?

Le siège social de FOSSE MICHEL est situé Mazeirac, 48200 Saint-Pierre-le-Vieux.

FOSSE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE MICHEL.

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