Checkers

FOSSE MONIQUE

Active
Siren480 884 303Entrepreneur individuel27800 ST VICTOR D EPINECréée le 29 septembre 2004

0141Z · Élevage de vaches laitières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

FOSSE MONIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 septembre 2004, identifié par le SIREN 480 884 303. Elle est domiciliée 385 Franc Mare, 27800 St Victor d Epine. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).

Fiche d'identité de FOSSE MONIQUE

Dénomination
FOSSE MONIQUE
SIREN
480 884 303
SIRET (siège)
480 884 303 00011
N° TVA intracommunautaire
FR51480884303Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 884 303
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
29 septembre 2004
Siège social
385 FRANC MARE, 27800, ST VICTOR D EPINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSE MONIQUE

Elevage de vaches laitières

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de FOSSE MONIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27800 ST VICTOR D EPINESiègeActif

    480 884 303 00011 · ouvert le 29 septembre 2004 · NAF 0141Z

Conformité de FOSSE MONIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE MONIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE MONIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOSSE MONIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 septembre 2004

Questions fréquentes sur FOSSE MONIQUE

Quel est le numéro SIREN de FOSSE MONIQUE ?

Le numéro SIREN de FOSSE MONIQUE est 480 884 303. Le SIRET de son siège social est 480 884 303 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51480884303.

Où se situe le siège social de FOSSE MONIQUE ?

Le siège social de FOSSE MONIQUE est situé 385 Franc Mare, 27800 St Victor d Epine.

FOSSE MONIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE MONIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE MONIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE MONIQUE.

Entreprises similaires

Même activité (élevage de vaches laitières), en France

Entreprises élevage de vaches laitières

Toutes les entreprises avec le code NAF 0141Z