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FOSSE NICOLE

Active
Siren790 442 735Entrepreneur individuel37330 CHATEAU-LA-VALLIERECréée le 10 juillet 2012

4799A · Vente à domicile

Enregistré sous le numéro SIREN 790 442 735, FOSSE NICOLE est un entrepreneur individuel créé le 10 juillet 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve Vaujours, 37330 Chateau-la-Valliere. Son activité principale est vente à domicile (code NAF 4799A).

Fiche d'identité de FOSSE NICOLE

Dénomination
FOSSE NICOLE
SIREN
790 442 735
SIRET (siège)
790 442 735 00011
N° TVA intracommunautaire
FR63790442735Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 442 735
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
10 juillet 2012
Siège social
VAUJOURS, 37330, CHATEAU-LA-VALLIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSE NICOLE

Vente à domicile

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Établissements de FOSSE NICOLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 37330 CHATEAU-LA-VALLIERESiègeActif

    790 442 735 00011 · ouvert le 10 juillet 2012 · NAF 4799A

Conformité de FOSSE NICOLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE NICOLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE NICOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOSSE NICOLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 juillet 2012

Questions fréquentes sur FOSSE NICOLE

Quel est le numéro SIREN de FOSSE NICOLE ?

Le numéro SIREN de FOSSE NICOLE est 790 442 735. Le SIRET de son siège social est 790 442 735 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63790442735.

Où se situe le siège social de FOSSE NICOLE ?

Le siège social de FOSSE NICOLE est situé Vaujours, 37330 Chateau-la-Valliere.

FOSSE NICOLE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE NICOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE NICOLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE NICOLE.