FOSSE NICOLE
Active4799A · Vente à domicile
Enregistré sous le numéro SIREN 790 442 735, FOSSE NICOLE est un entrepreneur individuel créé le 10 juillet 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve Vaujours, 37330 Chateau-la-Valliere. Son activité principale est vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de FOSSE NICOLE
INSEE- Dénomination
- FOSSE NICOLE
- SIREN
- 790 442 735
- SIRET (siège)
- 790 442 735 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR63790442735Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 442 735
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 10 juillet 2012
- Siège social
- VAUJOURS, 37330, CHATEAU-LA-VALLIERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOSSE NICOLE
Vente à domicile
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Établissements de FOSSE NICOLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 37330 CHATEAU-LA-VALLIERESiègeActif
790 442 735 00011 · ouvert le 10 juillet 2012 · NAF 4799A
Conformité de FOSSE NICOLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE NICOLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSE NICOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOSSE NICOLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 juillet 2012
Questions fréquentes sur FOSSE NICOLE
Quel est le numéro SIREN de FOSSE NICOLE ?
Le numéro SIREN de FOSSE NICOLE est 790 442 735. Le SIRET de son siège social est 790 442 735 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63790442735.
Où se situe le siège social de FOSSE NICOLE ?
Le siège social de FOSSE NICOLE est situé Vaujours, 37330 Chateau-la-Valliere.
FOSSE NICOLE est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSE NICOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSE NICOLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE NICOLE.
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