FOSSE-PARISIS BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 316 736 610, FOSSE-PARISIS BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Le siège social de l'entreprise se trouve Favale route de Bottacina, 20129 Bastelicaccia. Son activité principale relève du code NAF 8621Z.
Fiche d'identité de FOSSE-PARISIS BERNARD
INSEE- Dénomination
- FOSSE-PARISIS BERNARD
- SIREN
- 316 736 610
- SIRET (siège)
- 316 736 610 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR73316736610Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 316 736 610
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8621Z
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- FAVALE ROUTE DE BOTTACINA, 20129, BASTELICACCIA
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FOSSE-PARISIS BERNARD
Activité des médecins généralistes
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Finances de FOSSE-PARISIS BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOSSE-PARISIS BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de FOSSE-PARISIS BERNARD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 20129 BASTELICACCIASiègeActif
316 736 610 00023 · ouvert le 20 janvier 2015 · NAF 8621Z
- 51290 SAINT-REMY-EN-BOUZEMONT-SAINT-GENEST-ET-ISSONFermé
316 736 610 00015 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 8621Z
Documents juridiques de FOSSE-PARISIS BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FOSSE-PARISIS BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSE-PARISIS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FOSSE-PARISIS BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE-PARISIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSE-PARISIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FOSSE-PARISIS BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur FOSSE-PARISIS BERNARD
Quel est le numéro SIREN de FOSSE-PARISIS BERNARD ?
Le numéro SIREN de FOSSE-PARISIS BERNARD est 316 736 610. Le SIRET de son siège social est 316 736 610 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73316736610.
Où se situe le siège social de FOSSE-PARISIS BERNARD ?
Le siège social de FOSSE-PARISIS BERNARD est situé Favale route de Bottacina, 20129 Bastelicaccia.
FOSSE-PARISIS BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSE-PARISIS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSE-PARISIS BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE-PARISIS BERNARD.
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