CheckersProcédures

FOSSE PASCAL

Active
Siren383 866 373Entrepreneur individuel69580 SATHONAY-CAMPCréée le 01 décembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 1991, identifié par le SIREN 383 866 373. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Che du Menhir Atelier Pascal Fosse, 69580 Sathonay-Camp. Son activité principale relève du code NAF 7111Z.

Fiche d'identité de FOSSE PASCAL

Dénomination
FOSSE PASCAL
SIREN
383 866 373
SIRET (siège)
383 866 373 00061
N° TVA intracommunautaire
FR96383866373Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 866 373
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
01 décembre 1991
Siège social
5 CHE DU MENHIR ATELIER PASCAL FOSSE, 69580, SATHONAY-CAMP
Établissements
6
Statut
Active

Objet social de FOSSE PASCAL

Activités d'architecture

Finances de FOSSE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSE PASCAL

6 établissements, dont 1 en activité.

  • 69580 SATHONAY-CAMPSiègeActif

    383 866 373 00061 · ouvert le 30 septembre 2014 · NAF 7111Z

  • 76160 DARNETALFermé

    383 866 373 00012 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 748F

  • 76000 ROUENFermé

    383 866 373 00020 · ouvert le 29 avril 1996 · NAF 742A

  • 76000 ROUENFermé

    383 866 373 00038 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 742A

  • 69100 VILLEURBANNEFermé

    383 866 373 00046 · ouvert le 02 octobre 2000 · NAF 7111Z

  • 69140 RILLIEUX-LA-PAPEFermé

    383 866 373 00053 · ouvert le 22 février 2011 · NAF 7111Z

Documents juridiques de FOSSE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1991

Questions fréquentes sur FOSSE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FOSSE PASCAL ?

Le numéro SIREN de FOSSE PASCAL est 383 866 373. Le SIRET de son siège social est 383 866 373 00061. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96383866373.

Où se situe le siège social de FOSSE PASCAL ?

Le siège social de FOSSE PASCAL est situé 5 Che du Menhir Atelier Pascal Fosse, 69580 Sathonay-Camp.

FOSSE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises activités d'architecture

Toutes les entreprises avec le code NAF 7111Z

Entreprises à Sathonay-Camp

Toutes les entreprises à Sathonay-Camp