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FOSSE PASCAL

Active
Siren812 025 518Entrepreneur individuel56170 QUIBERONCréée le 01 septembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2012, identifié par le SIREN 812 025 518. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 rue du Bois d’Amour residence Flores, 56170 Quiberon. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de FOSSE PASCAL

Dénomination
FOSSE PASCAL
SIREN
812 025 518
SIRET (siège)
812 025 518 00018
N° TVA intracommunautaire
FR39812025518Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 812 025 518
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 septembre 2012
Siège social
19 RUE DU BOIS D’AMOUR RESIDENCE FLORES, 56170, QUIBERON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSE PASCAL

Location de logements

Finances de FOSSE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56170 QUIBERONSiègeActif

    812 025 518 00018 · ouvert le 01 septembre 2012 · NAF 6820A

Documents juridiques de FOSSE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2012

Questions fréquentes sur FOSSE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FOSSE PASCAL ?

Le numéro SIREN de FOSSE PASCAL est 812 025 518. Le SIRET de son siège social est 812 025 518 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39812025518.

Où se situe le siège social de FOSSE PASCAL ?

Le siège social de FOSSE PASCAL est situé 19 rue du Bois d’Amour residence Flores, 56170 Quiberon.

FOSSE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE PASCAL.

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