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FOSSE PASCAL

Active
Siren894 138 882Entrepreneur individuel13005 MARSEILLECréée le 01 février 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 2021 sous le numéro SIREN 894 138 882. Elle est domiciliée 21 rue Goudard, 13005 Marseille. L'entreprise déclare le code NAF 6622Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FOSSE PASCAL

Dénomination
FOSSE PASCAL
SIREN
894 138 882
SIRET (siège)
894 138 882 00010
N° TVA intracommunautaire
FR95894138882Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 894 138 882
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6622Z
Date de création
01 février 2021
Siège social
21 RUE GOUDARD, 13005, MARSEILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSE PASCAL

Activités des agents et courtiers d'assurances

Finances de FOSSE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13005 MARSEILLESiègeActif

    894 138 882 00010 · ouvert le 01 février 2021 · NAF 6622Z

Documents juridiques de FOSSE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2021

Questions fréquentes sur FOSSE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FOSSE PASCAL ?

Le numéro SIREN de FOSSE PASCAL est 894 138 882. Le SIRET de son siège social est 894 138 882 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95894138882.

Où se situe le siège social de FOSSE PASCAL ?

Le siège social de FOSSE PASCAL est situé 21 rue Goudard, 13005 Marseille.

FOSSE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE PASCAL.

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