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FOSSE PATRICK

Active
Siren387 997 000Entrepreneur individuel73450 VALMEINIERCréée le 02 juillet 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 387 997 000, FOSSE PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 2 juillet 1992. Elle est domiciliée Le Caribou, 73450 Valmeinier. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de FOSSE PATRICK

Dénomination
FOSSE PATRICK
SIREN
387 997 000
SIRET (siège)
387 997 000 00022
N° TVA intracommunautaire
FR33387997000Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 387 997 000
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 juillet 1992
Siège social
LE CARIBOU, 73450, VALMEINIER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOSSE PATRICK

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de FOSSE PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSE PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSE PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73450 VALMEINIERSiègeActif

    387 997 000 00022 · ouvert le 26 août 1999 · NAF 6820B

  • 76100 ROUENFermé

    387 997 000 00014 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 742A

Documents juridiques de FOSSE PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSE PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSE PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 1992

Questions fréquentes sur FOSSE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de FOSSE PATRICK ?

Le numéro SIREN de FOSSE PATRICK est 387 997 000. Le SIRET de son siège social est 387 997 000 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33387997000.

Où se situe le siège social de FOSSE PATRICK ?

Le siège social de FOSSE PATRICK est situé Le Caribou, 73450 Valmeinier.

FOSSE PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE PATRICK.

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