CheckersProcédures

FOSSE PATRICK

Active
Siren432 997 914Entrepreneur individuel59360 LE CATEAU-CAMBRESISCréée le 01 octobre 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSE PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1999, identifié par le SIREN 432 997 914. Son siège social est situé 9 rue Cuvier, 59360 Le Cateau-Cambresis. Son activité principale relève du code NAF 5510Z.

Fiche d'identité de FOSSE PATRICK

Dénomination
FOSSE PATRICK
SIREN
432 997 914
SIRET (siège)
432 997 914 00028
N° TVA intracommunautaire
FR18432997914Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 432 997 914
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5510Z
Date de création
01 octobre 1999
Siège social
9 RUE CUVIER, 59360, LE CATEAU-CAMBRESIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSE PATRICK

exploitation de résidence meublée de tourisme.

Finances de FOSSE PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSE PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSE PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59360 LE CATEAU-CAMBRESISSiègeActif

    432 997 914 00028 · ouvert le 27 septembre 2017 · NAF 5510Z

Documents juridiques de FOSSE PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSE PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSE PATRICK

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-10-04 · Début d'activité : 2017-09-27

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1999

Questions fréquentes sur FOSSE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de FOSSE PATRICK ?

Le numéro SIREN de FOSSE PATRICK est 432 997 914. Le SIRET de son siège social est 432 997 914 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18432997914.

Où se situe le siège social de FOSSE PATRICK ?

Le siège social de FOSSE PATRICK est situé 9 rue Cuvier, 59360 Le Cateau-Cambresis.

FOSSE PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE PATRICK.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises hôtels et hébergement similaire

Toutes les entreprises avec le code NAF 5510Z

Entreprises à Le Cateau-Cambresis

Toutes les entreprises à Le Cateau-Cambresis