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FOSSE ROBERT

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Siren777 975 483Entrepreneur individuel23200 AUBUSSONCréée le 01 janvier 1954
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSE ROBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1954 sous le numéro SIREN 777 975 483. Son siège social est situé 15 Grande rue, 23200 Aubusson. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702C.

Fiche d'identité de FOSSE ROBERT

Dénomination
FOSSE ROBERT
SIREN
777 975 483
SIRET (siège)
777 975 483 00010
N° TVA intracommunautaire
FR52777975483Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 777 975 483
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
01 janvier 1954
Siège social
15 GRANDE RUE, 23200, AUBUSSON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSE ROBERT

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de FOSSE ROBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSE ROBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSE ROBERT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 23200 AUBUSSONSiègeFermé

    777 975 483 00010 · ouvert le 01 janvier 1954 · NAF 702C

Documents juridiques de FOSSE ROBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSE ROBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSE ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSE ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSE ROBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1954

Questions fréquentes sur FOSSE ROBERT

Quel est le numéro SIREN de FOSSE ROBERT ?

Le numéro SIREN de FOSSE ROBERT est 777 975 483. Le SIRET de son siège social est 777 975 483 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52777975483.

Où se situe le siège social de FOSSE ROBERT ?

Le siège social de FOSSE ROBERT est situé 15 Grande rue, 23200 Aubusson.

FOSSE ROBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1954. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE ROBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE ROBERT.

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