CheckersProcédures

FOSSE ROMAIN

Active
Siren901 401 067Entrepreneur individuel78740 VAUX-SUR-SEINECréée le 26 juin 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSE ROMAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 juin 2020 sous le numéro SIREN 901 401 067. Son siège social est situé 270 rue du General de Gaulle, 78740 Vaux-sur-Seine. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de FOSSE ROMAIN

Dénomination
FOSSE ROMAIN
SIREN
901 401 067
SIRET (siège)
901 401 067 00011
N° TVA intracommunautaire
FR62901401067Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 901 401 067
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
26 juin 2020
Siège social
270 RUE DU GENERAL DE GAULLE, 78740, VAUX-SUR-SEINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSE ROMAIN

Location de logements

Finances de FOSSE ROMAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSE ROMAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSE ROMAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78740 VAUX-SUR-SEINESiègeActif

    901 401 067 00011 · ouvert le 26 juin 2020 · NAF 6820A

Documents juridiques de FOSSE ROMAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSE ROMAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSE ROMAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSE ROMAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE ROMAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE ROMAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSE ROMAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 juin 2020

Questions fréquentes sur FOSSE ROMAIN

Quel est le numéro SIREN de FOSSE ROMAIN ?

Le numéro SIREN de FOSSE ROMAIN est 901 401 067. Le SIRET de son siège social est 901 401 067 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62901401067.

Où se situe le siège social de FOSSE ROMAIN ?

Le siège social de FOSSE ROMAIN est situé 270 rue du General de Gaulle, 78740 Vaux-sur-Seine.

FOSSE ROMAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE ROMAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE ROMAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE ROMAIN.

Entreprises similaires

Même activité à Vaux-sur-Seine

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Vaux-sur-Seine

Entreprises du même secteur à Vaux-sur-Seine

Entreprises à Vaux-sur-Seine

Toutes les entreprises à Vaux-sur-Seine